Mentions Légales

Mentions Légales

Editeur :

Fish & Spa SARL au capital de 9 000 Euros
Siège social : 92 RUE D’OCRE 59500 DOUAI – RCS Lille n° 812 316 578 00010
Code  APE : 9604 Z
www.fishandspa.fr
contact@fishandspa.fr

Publication du site

Directeur de Publication : Audrey Michon
Responsable de la Publication : Audrey Michon
Téléphone : 06 98 87 97 71

Hébergement

SAS OVH – http://www.ovh.com
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix

Création et réalisation technique

Fichier Clients

Conformément aux dispositions de l’article 40 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit de modification des données nominatives collectées le concernant, de rectification et de suppression des données (loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978), que vous pouvez exercer en adressant à Fish & Spa :

  • Un courrier électronique à l’adresse contact@fishandspa.fr
  • Un courrier à l’adresse 92 RUE D’OCRE 59500 DOUAI, en indiquant votre nom ou votre raison sociale, vos coordonnées postales ou électroniques.

La modification interviendra dans les meilleurs délais à compter de la réception de la demande de l’utilisateur.

Propriété Intellectuelle

La totalité des éléments du site www.fishandspa.fr notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de la société Fish&Spa. A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions partielle ou totales sont interdites conformément aux dispositions de l’article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle, qui stipule en outre que “Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque”.Conformément aux dispositions de l’article L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle ” Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une oeuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l’un des droits de l’auteur d’un logiciel définis à l’article L.122-6.”,De ce fait toute personne y ayant recours sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détendeur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon.

A ce titre, toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, diffusions et rediffusions encourt les sanctions prévues aux articles L713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelles:”Sont interdits, sauf autorisation du propriétaire :

  1. La reproduction, l’usage ou l’apposition d’une marque, même avec l’adjonction de mots tels que : “formule, façon, système, imitation, genre, méthode”, ainsi que l’usage d’une marque reproduite, pour des produits ou services identiques à ceux désignés dans l’enregistrement ;
  2. b) La suppression ou la modification d’une marque régulièrement apposée”.